Conditions Générales de Vente (CGV) – Nautravex
1. Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Nautravex et ses clients pour la vente de matériel nautique.
En passant commande, le client accepte sans réserve ces conditions.
2. Produits
- Nautravex propose des équipements et accessoires marins et nautiques pour professionnels et particuliers.
- Les produits seront décrits avec précision dans le devis. Les photos sont indicatives et peuvent différer légèrement du produit livré.
- Nous ne publions plus les prix en ligne afin de proposer des solutions adaptées à chaque client.
3. Commande
- Toute commande doit être effectuée via avec une demande devis , par email ou par téléphone, en précisant la référence du produit, la marque et la quantité.
- La commande est confirmée après réception du paiement.
4. Prix et devis
- Les prix sont hors taxes (HT) ou (TTC) et peuvent varier selon la disponibilité et les fournisseurs.
- Pour les particuliers, le montant TTC sera indiqué.
- Pour les navires professionnels, un devis TTC est fourni initialement ; après réception des documents nécessaires à l’exonération de TVA, un devis HT peut être proposé.
- Le franco de port est accordé pour toute commande supérieure à 500 € HT, uniquement pour la France métropolitaine.
5. Paiement
- Le paiement est exigible à la commande.
- Modes de règlement acceptés : virement bancaire ou paiement par carte bancaire en ligne via Stripe.
- Les transactions sont 100 % sécurisées.
- Une facture est envoyée par email après chaque règlement.
6. Délais de livraison
- Les délais sont précisés dans le devis ou par téléphone.
- Ils varient selon la disponibilité des produits chez nos fournisseurs et le lieu de livraison (généralement 4 à 7 jours).
- Les frais de livraison sont calculés selon le poids et le volume, sauf franco de port applicable.
7. Rétractation et retours
- Pour les particuliers, le délai de rétractation est de 14 jours calendaires à compter de la réception des produits.
- Les produits doivent être renvoyés complets, dans leur emballage d’origine et en parfait état.
- Certains produits personnalisés ou périssables peuvent être exclus du droit de rétractation.
- Les frais de retour sont à la charge du client, sauf accord contraire.
- Le droit de rétractation ne s’applique pas aux :
- Produits personnalisés ou fabriqués sur mesure.
- Produits périssables ou ayant une durée de vie courte.
- Produits scellés pour des raisons d’hygiène ou de santé une fois ouverts.
- Services pleinement exécutés si l’exécution a commencé avec accord du client.
8. Responsabilités
- Nautravex ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’un usage inapproprié ou non conforme des produits.
- La responsabilité est limitée au remboursement ou remplacement des produits défectueux.
9. Garantie
- Les produits bénéficient de la garantie fabricant applicable à chaque article.
- Les défauts doivent être signalés dès réception.
10. Confidentialité et protection des données
- Les informations collectées lors de la commande sont utilisées uniquement pour le traitement et la livraison de vos commandes.
- Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.
11. Litiges
- Les présentes CGV sont régies par le droit français.
- En cas de litige, une tentative de résolution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.